Mentions légales

1. SIEGE SOCIAL

La marmite enchantée
20 route de gourdon
06740 Chateauneuf-Grasse

Type juridique : SAS
Immatriculation au RCS : 831 700 018
Capital social : 1 000€
Directeur de la publication : MME Cecile BENZAKIN


2. CONCEPTION DU SITE

BENZAKIN ERIC

3. HEBERGEUR

ONLINE.NET

4. OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société met à la disposition des internautes le site Internet qu’elle exploite « la-marmite-enchantee.fr » et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site la-marmite-enchantee.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que la société se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

5. INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce Site et l’utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société la marmite enchantée pourrait interrompre le site et s’efforcera de vous en avertir préalablement.

6. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (photos, vidéos, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, réédition, redistribution ou représentation intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaire est illicite.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La société la marmite enchantée se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Celle-ci ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Les photographies et les textes reproduits sur le site « la-marmite-enchantee.fr » le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de la société ne saurait être engagée si une erreur s’est glissée dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

8. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données personnelles sont enregistrées dans le cadre de la gestion de commande, de suivi et de relation client, d’opération commerciales et promotionnelles de la marmite enchantée. Ces données lui sont réservées. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service client de la marmite enchantée 20 route de gourdon 06740 Chateauneuf-Grasse