Mentions légales

1. Siège social

La Marmite Enchantée — 20 route de Gourdon, 06740 Châteauneuf-Grasse.

Forme juridique : SAS. Immatriculation au RCS : 831 700 018. Capital social : 1 000 €.

Directrice de la publication : Mme Cécile Benzakin.

2. Conception du site

Éric Benzakin.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur administré par la société. Les paiements en ligne sont opérés par Stripe Payments Europe Ltd (Dublin, Irlande).

4. Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société met à la disposition des internautes le site Internet qu'elle exploite « la-marmite-enchantee.fr » et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site. Toute connexion au site est subordonnée au respect de la présente notice légale, que la société se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

5. Informations d'ordre technique

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

6. Droits de propriété intellectuelle

Les contenus (photos, vidéos, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site sont protégés au titre du droit d'auteur et des autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs.

Toute copie, reproduction, réédition, redistribution ou représentation intégrale ou partielle du contenu du site, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de son propriétaire, est illicite.

7. Limitation de responsabilité

Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l'état », sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Elle ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou d'autres infections informatiques. Les photographies et les textes reproduits sur le site le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de la société ne saurait être engagée si une erreur s'est glissée dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

8. Données personnelles

Les données personnelles sont enregistrées dans le cadre de la gestion des commandes, du suivi et de la relation client, ainsi que des opérations commerciales et promotionnelles de La Marmite Enchantée (lettre d'information, sur inscription volontaire). Ces données lui sont réservées et ne sont pas cédées à des tiers. Les données de paiement sont traitées exclusivement par Stripe et ne transitent jamais par nos serveurs.

Carte de fidélité : l'e-mail ou le numéro de téléphone que vous indiquez sert uniquement à identifier votre carte, à comptabiliser vos tampons, bonus et récompenses, et à publier, après relecture, l'avis que vous choisissez de laisser sur le site (prénom, note et texte). Ces données sont conservées tant que la carte est active, puis trois ans après la dernière utilisation.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement (UE) 2016/679 (RGPD), toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, ou se désinscrire de la lettre d'information, en s'adressant à La Marmite Enchantée, 20 route de Gourdon, 06740 Châteauneuf-Grasse, ou par e-mail à marmiteenchantee@gmail.com.